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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM
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PALIER BIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALIER BIO
TEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1571125
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010
PALIER BIO de TEM

Présentation de la marque PALIER BIO

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALIER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM domicilié(e) 7, Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2162042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 306 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine Bourguignon domicilié(e) (dossier no 2162042) - France.

La marque PALIER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALIER BIO est expirée depuis le 19 janvier 2010.

TEM a également déposé les autres marques suivantes : BIO STEP , LE COUNTRY , TEM , BB BIO , JENNI FIRST , TREMPAGE BIOTACHES , LUMIERE


TEM, Société par Actions Simplifiée - 7, Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2162042) - France - SIREN 393306857


THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine Bourguignon - (dossier no 2162042) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162042 - Publication au BOPI 2000-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°293262 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293261 - Publication au BOPI 2000-01-12

Machines, notamment machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;composants mécaniques ou électromécaniques, notamment pour machines à laver;machines-outils;accouplements;transmissions mécaniques, variateurs de vitesse; pompes, turbines, souffleries